Certains principes de la filiation – _ Avocats :
La filiation peut être établie de façon mécanique, par l’effet de loi, ou bien mieux par un document affirmatif, la recherche volontaire, Sauf litige.
Elle peut enfin être reconnue par la possession d’état.
Ce Droit consacre 4 types de filiation et consacre 3 manières de la reconnaître en dehors d’une recherche juridique :
Il faut discerner la filiation paternelle subordonné à des lois différents de cette filiation maternelle :
La possession d’état, cette présomption légale, permet d’établir régulièrement cette filiation hors mariage et en l’absence de recherche du père.
La filiation paternelle : En cas d’un famille marié, le droit a inventé cette présomption de paternité pour le conjoint.
La reconnaissance délibérée de paternité peut être la recherche post-natale ou prénatale. La recherche intentionnelle peut survenir après à la naissance ou bien antérieurement
La filiation maternelle : Il suffit que son appellation apparaisse sur l’acte de naissance . Pas autre démarche n’est requise.
2) L’adoption simple :
En droit hexagonal, il y a deux types d’adoption: l’adoption simple puis l’adoption plénière.
L’adoption ne peut être décidée que par un jugement et emporte la création d’un lien de filiation.
En présence d’une adoption plénière, ce lien de filiation construit remplace celui-là antérieur. Il y a une rupture avec la famille d’origine.
Au contraire, lors d’une adoption simple, la deuxième filiation se superpose simplement à la filiation précédente. L’adopté préserve tous les droits chez la famille d’origine.
Pour que l’adoption prononcée, certaines conditions doivent être remplies et une processus doit être respectée. Quand des critères remplis, l’adoption produira tous ses conséquences.
La défense des avocats est nécessaire.
Principes de l’adoption simple :
A) processus d’adoption simple :
Le Tribunal qualifié pour l’adoption est le Tgi du lieu dans lequel réside l’adoptant quand celui-ci est en France.
En savoir davantage sur la processus d’adoption simple ? Demandez l’aide d’ un avocat d’_ avocats spécialisé de la filiation.
B) Les effets de l’adoption simple :
Une fois prononcée, l’adoption a des conséquences sur le patronyme de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et sur la vocation successorale de l’adopté.
En savoir plus sur les conséquences de l’adoption simple ? Contactez un avocat de ce spécialiste en filiation.
C) circonstance de l’adoption simple :
Les conditions indispensables touchent l’adopté, l’adoptant, les rapports entre ceux-là et finalement le consentement à l’adoption.
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3) Ces AVOCATS SPÉCIALISÉS
Recherche de paternité :
L’action de recherche de paternité permet à un enfant de construire ce lien de filiation pour celui-là qu’il pense être son père en se rapprochant le Tribunal de grande instance. La présence de l’ avocat d’_ avocats est obligatoire dans cette processus.
A) A l’encontre de qui doit on pratiquer cette action de recherche de paternité ?
L’action en recherche de paternité doit être introduite à l’encontre :
– du père allégué,
– ou de l’État quand ses héritiers ont renoncé à cette succession,
– ou de ses héritiers supposé que ce père apparent est disparu.
B) Qui a le droit entreprendre une action en recherche de paternité ?
Il s’agit pour l’enfant ou son représentant juridique d’établir sa ascendance paternelle quand il a été conçu en dehors du mariage. Cette action ne peut être entreprise ni pour un descendant natif d’un inceste, ni pour un enfant conçu par procréation médicalement assistée .
Cette action doit être intentée par le descendant lui-même à compter de ses 18 ans jusqu’à ses 28 ans et par cette mère durant la minorité de l’enfant.
C) Processus de recherche de paternité :
Si l’enfant est parent et meurt avant ses Vingt-huit ans, ses héritiers doivent agir à sa place préalablement la fin du délai dont il disposait originairement.
Aussi, lorsque le décédé avait engagé cette action de son vivant, les héritiers doivent la prolonger.
L’action de recherche de paternité doit être faite devant le Tribunal de Grande instance du lieu d’habitation de celle à l’égard duquel l’enfant cherche à faire établir un lien de filiation.
L’assistance des d’avocats est donc obligé. Un avocat d’_ Avocat peut vous conseiller pour une procédure, nos avocats spécialisés en filiation vous défendront et vous conseilleront.
D) Irrecevabilité de cette action en recherche de paternité :
L’action de recherche de paternité est impossible:
– lorsque le descendant est placé pour son adoption,
– lorsqu’un lien de filiation est déjà avéré à l’égard d’un homme différent (présomption de paternité du mari de la mère ou bien reconnaissance de paternité),
– en cas d’inceste total (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur).
Si le lien de filiation est déjà confirmé, il faut d’abord contredire le lien antérieurement confirmé et emporter l’annulation.