Des s d’avocats SPÉCIALISÉS :
La filiation peut être établie de façon mécanique, par l’effet de loi, ou mieux par un acte affirmatif, la recherche volontaire, Hormis contentieux.
Elle peut être obtenue par la possession d’état.
Le Droit dicte 4 types de filiation et implique 3 manières de la reconnaître en dehors d’une recherche judiciaire :
Il faut disjoindre cette filiation paternelle subordonné à ces lois distincts de la filiation maternelle :
La possession d’état, une présomption juridique, permet d’établir le plus souvent une filiation hors mariage et en l’absence de recherche du père.
La filiation maternelle : Il convient que son nom soit sur l’acte de naissance . Aucune autre action n’est requise.
La filiation paternelle : En cas d’un couple marié, le droit a créé une présomption de paternité pour le conjoint.
La recherche volontaire de paternité peut être la recherche post-natale sinon prénatale. La reconnaissance volontaire peut survenir préalablement soit postérieurement la naissance.
2) Les s SPÉCIALISÉS
L’adoption simple :
L’adoption ne peut être décidée que à cause un jugement et emporte la création d’un lien de filiation.
En droit hexagonal, il y a 2 formes d’adoption: l’adoption simple puis l’adoption plénière.
En cas d’une adoption plénière, le lien de filiation fabriqué remplace celui-ci antérieur. Il y a une rupture avec la famille d’origine.
Au contraire, lors d’une adoption simple, la deuxième filiation se superpose à la filiation précédente. L’adopté conserve tous ses droits dans la famille d’origine.
Le déroulement de l’adoption simple :
A) Les effets de l’adoption simple :
Une fois décidée, l’adoption emporte des effets sur le nom de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et finalement sur la vocation successorale de l’adopté.
En savoir davantage sur les conséquences de l’adoption simple ? Appelez un avocat spécialiste en filiation.
B) circonstance de l’adoption simple :
Les conditions nécessaires touchent l’adopté, l’adoptant, les rapports entre ceux-là et finalement le acceptation à l’adoption.
En savoir plus sur les circonstance de l’adoption simple ? Demandez l’aide d’ un d’avocats spécialisé de la filiation.
C) La processus d’adoption simple :
Le Tribunal compétent pour l’adoption est normalement le Tgi du lieu dans lequel réside l’adoptant lorsque celui-ci est en France.
En savoir plus sur la procédure d’adoption simple ? Contactez un avocat d’_ avocats spécialiste en filiation.
3) Reconnaissance de paternité :
Des s d’avocats SPÉCIALISÉS
La recherche de paternité permet à un enfant de construire le lien de filiation envers celui-ci qu’il pense être son père en se rapprochant le Tribunal de grande instance. Les conseils de l’ avocat d’_ avocats est indispensable dans cette procédure.
A) Qui a le droit intenter cette action en recherche de paternité ?
Il s’agit pour l’enfant ou son représentant juridique d’établir sa filiation paternelle si il a été conçu en dehors du mariage. Cette action ne peut être engagée ni pour un descendant originaire d’un inceste, ni pour un descendant conçu par procréation médicalement assistée (contre le donneur).
Cette action doit être introduite par la mère pendant la minorité du descendant et par l’enfant lui-même à compter de ses 18 ans jusqu’à ses 28 ans.
B) Contre qui doit on exercer une action en recherche de paternité ?
Cette action en recherche de paternité peut être lancée à l’encontre :
– des héritiers si ce père supposé est disparu,
– ou de l’État si les héritiers ont renoncé à la succession,
– ou du père soi-disant.
C) Irrecevabilité de cette action de recherche de paternité :
L’action de recherche de paternité est irrecevable:
– lorsque l’enfant est placé en vue de son adoption,
– en cas d’inceste total (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur),
– quand un lien de filiation est déjà confirmé à l’égard d’un homme différent .
Si le lien de filiation est déjà avéré, on doit avant toute chose discuter ce lien antérieurement avéré et en conquérir l’annulation.
C) Processus de recherche de paternité :
Les conseils de l’ d’avocats est ainsi forcé. Un avocat doit vous servir dans cette procédure, nos avocats spécialisés en filiation vous conseilleront et vous défendront.
L’action de recherche de paternité peut être réalisée devant le TGI du lieu d’habitation de la personne à l’égard duquel l’enfant souhaite faire établir un lien de filiation.
lorsque le disparu avait entrepris cette action de son vivant, les héritiers doivent la prolonger.
De même, si l’enfant est lui-même parent et meurt préalablement ses Vingt-huit ans, ses héritiers doivent agir à sa place préalablement la fin du temps dont il disposait originellement.
Dans tous les cas, un avocat spécialiste de la filiation saura vous défendre dans cette action de recherche de paternité. N’hésitez pas à contacter nos s d’avocats.