Certains principes de la filiation – _ Avocats :
La filiation peut être constatée de façon automatique, par l’effet de loi, ou bien aussi par un fait affirmatif, la recherche volontaire, Sauf dispute.
Elle peut enfin être acquise par la possession d’état.
Le Droit français consacre 4 formes de filiation et dicte 3 manières de la fonder en dehors de la reconnaissance juridique :
On doit discerner cette filiation maternelle de la filiation paternelle soumis à des règles distincts :
En l’absence de recherche du père, la possession d’état, la présomption juridique, permet de fonder souvent une filiation en dehors mariage.
La filiation maternelle : Il suffit que son nom apparaisse sur l’acte de naissance . Pas autre action n’est nécessaire.
La filiation paternelle : Si il y a d’un famille marié, le droit a produit la présomption de paternité en faveur du mari.
La reconnaissance spontané de paternité peut être cette reconnaissance post-natale ou bien prénatale. La reconnaissance délibérée (de paternité) peut survenir préalablement ou postérieurement la naissance.
Dans tous les cas, un d’avocats spécialisé doit vous guider pour les circonstances constitutives de la filiation ou bien aussi exiger avec vous-même les démarches essentiels afin d’ constituer une filiation.
2) Des AVOCATS SPÉCIALISÉS
Recherche de paternité :
La présence d’un avocat d’_ avocats est nécessaire dans cette procédure.
La recherche de paternité permet à un enfant de fonder ce lien de filiation avec celui-ci qu’il pense être son père en introduisant une action devant le Tribunal de grande instance.
A) A l’encontre de qui doit on pratiquer cette action de reconnaissance de paternité ?
Cette action en reconnaissance de paternité peut être introduite à l’encontre :
– du père soi-disant,
– ou des héritiers quand ce père apparent est décédé,
– ou de l’État quand ces héritiers ont renoncé à la succession.
B) Qui peut introduire cette action de reconnaissance de paternité ?
Cette action peut être exercée par la mère dans la minorité de l’enfant et par l’enfant à compter de ses 18 ans jusqu’à ses 28 ans.
Cette acte ne peut être lancée ni pour un descendant issu d’un inceste, ni pour un descendant conçu lors d’une procréation médicalement assistée (contre le donneur). Cela correspond pour le descendant ou son représentant légal de fonder une ascendance paternelle si il a été conçu hors mariage.
C) Irrecevabilité de l’action en recherche de paternité :
L’action de la recherche de paternité est impossible:
– quand un lien de filiation est déjà établi à l’égard d’un homme différent (présomption de paternité du mari de la mère soit recherche de paternité),
– en cas d’inceste absolu (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur),
– lorsque le descendant est placé pour son adoption.
Si un lien de filiation est déjà établi, on doit avant toute chose discuter le lien préalablement confirmé et en obtenir l’annulation.
D) Processus de reconnaissance de paternité :
quand le décédé avait amorcé une action de son vivant, ses héritiers doivent la continuer.
Aussi, si le descendant est lui-même parent et décède précédemment ses Vingt-huit ans, ses héritiers doivent agir à sa place antérieurement la fin du temps dont il disposait originairement.
La représentation des avocat d’_ avocats est en conséquence essentielle. Un avocat d’_ Avocat doit vous assister dans une procédure, nos s d’avocats spécialisés en filiation vous conseilleront et vous défendront.
Cette action de recherche de paternité peut être réalisée auprès du TGI du lieu de résidence de celle à l’égard duquel l’enfant souhaite faire établir un lien de filiation.
3) L’adoption simple :
Des s d’avocats Spécialistes
En droit français, il existe 2 types d’adoption: l’adoption simple puis l’adoption plénière.
L’adoption ne doit être décidée que lors d’une un jugement et entraîne la création d’un lien de filiation.
En présence d’une adoption plénière, le lien de filiation créé remplace celui-là antérieur. Il y a une véritable rupture avec la famille d’origine.
A l’inverse, dans le cadre d’une adoption simple, la seconde filiation se superpose simplement à la filiation préexistante. L’adopté conserve tous ses droits chez la famille d’origine.
Pour voir l’adoption décidée, des conditions doivent être remplies comme une procédure doit être respectée. Quand les critères remplis, l’adoption produira tous ses conséquences.
Le déroulement de l’adoption simple :
A) procédure d’adoption simple :
Le Tribunal compétent pour l’adoption est normalement le Tribunal de grande instance du lieu où réside l’adoptant quand celui-là est en France.
En savoir davantage sur la processus d’adoption simple ? Appelez un d’avocats spécialiste de la filiation.
B) Les effets de l’adoption simple :
Une fois prononcée, l’adoption a des effets sur le patronyme de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et enfin sur la vocation successorale de l’adopté.
En savoir davantage sur les conséquences de l’adoption simple ? Demandez l’aide d’ un avocats spécialiste de la filiation.
C) Les circonstance de l’adoption simple :
Les conditions indispensables touchent l’adopté, l’adoptant, les rapports entre ceux-ci et finalement le consentement à l’adoption.
En savoir plus sur les conditions de l’adoption simple ? Appelez un avocat spécialisé de la filiation.