Ces s d’avocats Spécialistes :
La filiation peut être obtenue par la possession d’état.
La filiation peut être constatée de manière automatique, par l’effet de la loi, ou mieux par un fait positif, la reconnaissance volontaire, Hormis contentieux.
Ce Droit consacre 4 types de filiation et consacre trois manières de l’établir en dehors de la recherche judiciaire :
Il faut disjoindre cette filiation paternelle soumis à ces lois distincts de cette filiation maternelle :
La possession d’état, cette présomption légale, permet de construire généralement la filiation en dehors mariage et en l’absence de recherche du père.
La filiation paternelle : En cas d’un famille marié, le droit français a produit cette présomption de paternité en faveur du mari.
La reconnaissance volontaire de paternité peut être cette recherche post-natale soit prénatale. La recherche délibérée doit survenir antérieurement soit postérieurement la naissance.
La filiation maternelle : Il suffit que son appellation figure dans l’acte de naissance . Aucune autre action n’est requise.
2) Les s d’avocats Spécialistes
L’adoption simple :
L’adoption ne peut être décidée que par un jugement et entraîne la création d’un lien de filiation.
En droit français, il y a 2 formes d’adoption: l’adoption simple puis l’adoption plénière.
dans le cadre d’une adoption simple, la deuxième filiation se superpose à la filiation précédente. L’adopté conserve tous ses droits dans sa famille d’origine.
A l’inverse, En cas d’une adoption plénière, le lien de filiation construit se substitue à celui-là antérieur. Il y a une rupture avec la famille d’origine.
Pour que l’adoption décidée, des circonstance doivent être réunies et une processus doit être respectée. Une fois des critères remplis, l’adoption emportera tous ses conséquences.
Principes de l’adoption simple :
A) Les conditions de l’adoption simple :
Les conditions requises touchent l’adopté, l’adoptant, les rapports entre ceux-là et le acceptation à l’adoption.
En savoir davantage sur les conditions de l’adoption simple ? Demandez l’aide d’ un avocat spécialiste de la filiation.
B) Les effets de l’adoption simple :
Une fois prononcée, l’adoption emporte des conséquences sur le nom de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et enfin sur la vocation successorale de l’adopté.
En savoir plus sur les conséquences de l’adoption simple ? Demandez l’aide d’ un avocats spécialiste en filiation.
C) procédure d’adoption simple :
Le Tribunal compétent pour l’adoption est normalement le Tribunal de grande instance du lieu dans lequel demeure l’adoptant quand celui-ci est en France.
En savoir davantage sur la procédure d’adoption simple ? Demandez l’aide d’ un avocat spécialiste de la filiation.
3) Recherche de paternité :
Ces s SPÉCIALISÉS
L’action de recherche de paternité permet à un descendant d’établir ce lien de filiation pour celui-là qu’il pense être son père en saisissant le TGI. Les conseils d’un avocat d’_ avocats est obligatoire dans cette procédure.
A) Contre qui peut on lancer cette action en recherche de paternité ?
Cette action de reconnaissance de paternité doit être exercée à l’encontre :
– de l’État quand ses héritiers ont renoncé à la succession.
– ou du père apparent,
– ou des héritiers si ce père prétendu est défunt.
B) Qui a le droit entreprendre une action de recherche de paternité ?
Cette action peut être intentée par le descendant à compter de ses 18 ans jusqu’à ses 28 ans et par cette mère pendant la minorité de l’enfant.
C’est pour l’enfant ou son représentant juridique d’établir sa ascendance paternelle lorsque il a été conçu hors mariage. Cette action ne peut être engagée ni pour un descendant originaire d’un inceste, ni pour un enfant conçu dans le cadre d’une procréation médicalement assistée .
C) Procédure de recherche de paternité :
si le décédé avait entrepris une action de son vivant, ses héritiers peuvent la continuer.
Aussi, si l’enfant est lui-même parent et meurt précédemment ses Vingt-huit ans, ses héritiers doivent agir à sa place précédemment l’expiration du délai dont il disposait initialement.
L’action en reconnaissance de paternité doit être faite auprès du TGI du lieu d’habitation de celle à l’égard duquel l’enfant souhaite faire établir un lien de filiation.
La présence de l’ avocats est de ce fait obligatoire. Una vocat de notre peut vous servir pour la procédure, nos avocats spécialisés en filiation vous défendront et vous conseilleront.
D) Inadmissibilité de l’action de recherche de paternité :
L’action de la recherche de paternité est irrecevable:
– en cas d’inceste absolu (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur),
– quand un lien de filiation est déjà établi à l’égard d’un autre homme (présomption de paternité du conjoint de la mère ou reconnaissance de paternité),
– lors le descendant est placé pour son adoption.
Si un lien de filiation est déjà confirmé, on doit en premier contredire le lien préalablement établi et en gagner l’annulation.