Les principes de la filiation :
Excepté contestation, la filiation peut être constatée de façon automatique, par l’effet de la loi, ou encore par un document affirmatif, la reconnaissance volontaire.
Elle peut être acquise par la possession d’état.
Le Droit consacre 4 types de filiation et prévoit 3 manières de l’établir en dehors de la reconnaissance juridique :
On doit distinguer la filiation paternelle subordonné à ces régimes hétéroclites de la filiation maternelle :
La filiation paternelle : Si il y a d’un famille marié, le droit a construit la présomption de paternité pour le mari.
La recherche spontané de paternité peut être une reconnaissance post-natale ou bien prénatale. La reconnaissance délibérée doit intervenir antérieurement ou après la naissance.
La filiation maternelle : Il faut que son appellation figure dans l’acte de naissance . Aucune autre action n’est requise.
En l’absence de recherche du père, la possession d’état, cette présomption légale, permet de construire le plus souvent une filiation en dehors mariage.
2) Ces s d’avocats SPÉCIALISÉS
Recherche de paternité :
La présence d’un avocats est capital dans cette procédure.
L’action de recherche de paternité permet à un enfant de construire ce lien de filiation avec celui qu’il pense être son père en se rapprochant le Tribunal de grande instance.
A) A l’encontre de qui doit on exercer cette action en reconnaissance de paternité ?
L’action en recherche de paternité peut être exercée à l’encontre :
– des héritiers si ce père allégué est mort,
– ou de l’État lorsque ces héritiers ont renoncé à cette succession,
– ou du père allégué.
B) Qui a le droit introduire cette action de la recherche de paternité ?
Cette action peut être introduite par la mère durant la minorité de l’enfant et par l’enfant à compter de ses dix-huit ans jusqu’à ses vingt-huit ans.
Cette acte ne peut être lancée ni pour un enfant issu d’un inceste, ni pour un enfant conçu par procréation médicalement assistée . Cela correspond pour le descendant ou son représentant légal de fonder une filiation paternelle quand il a été conçu en dehors du mariage.
C) Irrecevabilité de l’action en reconnaissance de paternité :
L’action de la reconnaissance de paternité est inadmissible:
– en cas d’inceste absolu (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur),
– lorsqu’un lien de filiation est déjà confirmé à l’égard d’un homme différent ,
– lors l’enfant est placé en vue de son adoption.
Si le lien de filiation est déjà confirmé, il faut en premier discuter le lien précédemment confirmé et en emporter l’annulation.
D) Procédure de reconnaissance de paternité :
si le disparu avait entamé cette action de son vivant, les héritiers doivent la perpétuer.
Aussi, si le descendant est parent et disparait préalablement ses Vingt-huit ans, ses héritiers doivent agir à sa place antérieurement la fin du temps qu’il avait originellement.
Cette action de recherche de paternité doit être introduite auprès du TGI du lieu de résidence de celle à l’égard duquel l’enfant veut faire établir ce lien de filiation.
La représentation d’un avocat est alors essentielle. L’avocat doit vous aider dans une procédure, nos avocats spécialistes de la filiation vous conseilleront et vous défendront.
Quoi qu’il arrive, un avocat d’_ avocats spécialiste de la filiation devra vous soutenir dans cette action en recherche de paternité. .
3) L’adoption simple :
Les s Spécialistes
L’adoption ne doit être décidée que à cause un jugement et emporte la création d’un lien de filiation.
En droit français, il y a 2 formes d’adoption: l’adoption simple puis l’adoption plénière.
En présence d’une adoption plénière, ce lien de filiation construit remplace celui-là précédent. Il y a une rupture avec la famille d’origine.
Au contraire, lors d’une adoption simple, la deuxième filiation se superpose simplement à la filiation préexistante. L’adopté garde tous les droits dans la famille d’origine.
Pour voir l’adoption prononcée, des circonstance doivent être réunies et une processus doit être respectée. Quand des critères respectés, l’adoption produira tous les conséquences.
La présence des avocats est indispensable.
Principes de l’adoption simple :
A) Les effets de l’adoption simple :
Quand décidée, l’adoption a des effets sur le nom de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et sur la vocation successorale de l’adopté.
En savoir davantage sur les conséquences de l’adoption simple ? Appelez un avocat de ce spécialisé de la filiation.
B) Les conditions de l’adoption simple :
Les conditions indispensables concernent l’adopté, l’adoptant, les rapports entre ceux-là et enfin le assentiment à l’adoption.
En savoir davantage sur les circonstance de l’adoption simple ? Appelez un avocat d’_ avocats spécialisé en filiation.
C) processus d’adoption simple :
Le Tribunal qualifié pour l’adoption est naturellement le Tribunal de grande instance du lieu dans lequel demeure l’adoptant quand celui-ci est en France.
En savoir plus sur la processus d’adoption simple ? Contactez un d’avocats spécialisé en filiation.