Des AVOCATS Spécialistes :
Excepté contestation, la filiation peut être établie de manière mécanique, par l’effet de loi, ou bien aussi par un fait positif, la recherche volontaire.
Elle peut enfin être obtenue par la possession d’état.
Ce Droit français dicte 4 formes de filiation et implique trois façons de l’établir en dehors d’une recherche judiciaire :
On doit différencier cette filiation maternelle de la filiation paternelle soumis à ces règles hétéroclites :
La possession d’état, la présomption juridique, permet de fonder le plus souvent une filiation en dehors mariage et en l’absence de recherche du père.
La filiation maternelle : Il suffit que son nom figure dans l’acte de naissance . Aucune autre démarche n’est requise.
La filiation paternelle : En cas d’un couple marié, le droit a construit cette présomption de paternité en faveur du époux.
La recherche spontané de paternité peut être cette recherche prénatale soit post-natale. La recherche intentionnelle (de paternité) peut intervenir antérieurement sinon postérieurement la naissance.
Dans tous les cas, un avocat de ce spécialiste doit vous conseiller s’agissant des conditions constitutives de la filiation ou bien aussi ordonner avec vous-même ces démarches indispensables afin d’ constituer une filiation.
2) Reconnaissance de paternité :
Les s SPÉCIALISÉS :
L’assistance des avocat est obligatoire dans cette procès.
La recherche de paternité permet à un enfant d’établir le lien de filiation envers celui-là qu’il pense être son père en introduisant une action devant le Tribunal de grande instance.
A) Contre qui peut on pratiquer cette action en recherche de paternité ?
L’action de recherche de paternité peut être introduite à l’encontre :
– des héritiers lorsque le père supposé est défunt,
– ou du père apparent,
– ou de l’État quand ces héritiers ont renoncé à la succession.
B) Qui peut intenter cette action de la recherche de paternité ?
Cette action peut être mise en oeuvre par le descendant lui-même à compter de ses 18 ans jusqu’à ses vingt-huit ans et par la mère pendant la minorité du descendant.
Il s’agit pour l’enfant ou son représentant juridique de construire la filiation paternelle lorsque il a été conçu en dehors du mariage. Cette acte ne peut être lancée ni pour un descendant originaire d’un inceste, ni pour un descendant conçu lors d’une procréation médicalement assistée (contre le donneur).
C) Inadmissibilité de cette action de recherche de paternité :
L’action de recherche de paternité est impossible:
– lors l’enfant est placé pour son adoption,
– en cas d’inceste total (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur),
– lorsqu’un lien de filiation est déjà avéré à l’égard d’un homme différent .
Si ce lien de filiation est déjà établi, il faut en premier discuter le lien préalablement avéré et en conquérir l’annulation.
D) Processus de recherche de paternité :
La présence d’un avocat d’_ avocats est ainsi forcé. Le _ Avocats peut vous conseiller dans cette procédure, nos s d’avocats spécialisés en filiation vous défendront et vous conseilleront.
Cette action en recherche de paternité peut être faite devant le TGI du lieu d’habitation de celle à l’égard de laquelle l’enfant souhaite faire établir ce lien de filiation.
si le mort avait débuté cette action de son vivant, les héritiers peuvent la poursuivre.
Aussi, si le descendant est lui-même parent et disparait précédemment ses Vingt-huit ans, ses héritiers doivent agir à sa place préalablement l’expiration du temps qu’il avait au début.
Dans tous les cas, un avocat spécialiste en filiation devra vous défendre pour une action de recherche de paternité. .
3) Ces s Spécialistes
L’adoption simple :
L’adoption ne peut être prononcée que à cause un jugement et entraîne la création d’un lien de filiation.
En droit français, il existe 2 types d’adoption: l’adoption simple et l’adoption plénière.
dans le cadre d’une adoption simple, la deuxième filiation se superpose simplement à la filiation préexistante. L’adopté préserve tous les droits parmi la famille d’origine.
A l’inverse, En cas d’une adoption plénière, ce lien de filiation fabriqué remplace celui-ci préexistant. Il y a une rupture avec la famille d’origine.
Pour voir l’adoption décidée, des conditions doivent être remplies et la procédure doit être respectée. Quand ces critères remplis, l’adoption produira tous ses conséquences.
Le déroulement de l’adoption simple :
A) Les conditions de l’adoption simple :
Les conditions nécessaires touchent l’adopté, l’adoptant, les relations entre ceux-ci et le acceptation à l’adoption.
En savoir davantage sur les circonstance de l’adoption simple ? Demandez l’aide d’ un avocats spécialiste de la filiation.
B) Les effets de l’adoption simple :
Une fois prononcée, l’adoption a des effets sur le nom de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et enfin sur la vocation successorale de l’adopté.
En savoir plus sur les conséquences de l’adoption simple ? Demandez l’aide d’ un avocats spécialisé en filiation.
C) La processus d’adoption simple :
Le Tribunal qualifié pour l’adoption est le Tgi du lieu dans lequel réside l’adoptant lorsque celui-ci est en France.
En savoir davantage sur la procédure d’adoption simple ? Contactez un avocat d’_ avocats spécialisé en filiation.