Des s Spécialistes :
Sauf contestation, la filiation peut être établie de façon automatique, par l’effet de la loi, ou bien aussi par un fait affirmatif, la reconnaissance volontaire.
Elle peut enfin être acquise par la possession d’état.
Ce Droit tricolore consacre 4 types de filiation et dicte 3 manières de la reconnaître en dehors de la reconnaissance judiciaire :
On doit différencier la filiation maternelle et cette filiation paternelle subordonné à ces régimes différents :
La filiation maternelle : Il convient que son nom figure dans l’acte de naissance de l’enfant. Aucune autre action n’est nécessaire.
La filiation paternelle : En présence d’un couple marié, le droit français a fabriqué cette présomption de paternité en faveur du époux.
La recherche volontaire de paternité peut être une recherche post-natale ou prénatale. La recherche intentionnelle (de paternité) doit survenir postérieurement à la naissance ou précédemment
En l’absence de recherche du père, cette possession d’état, une présomption légale, permet d’établir généralement la filiation hors mariage.
Quoi qu’il arrive, un avocat de ce spécialisé peut vous défendre s’agissant des circonstances constitutives de la filiation sinon aussi exiger avec vous-même les actions nécessaires pour établir une filiation.
2) L’adoption simple :
Ces AVOCATS SPÉCIALISÉS
En droit hexagonal, il y a deux types d’adoption: l’adoption simple et l’adoption plénière.
L’adoption ne peut être décidée que lors d’une un jugement et entraîne la création d’un lien de filiation.
En présence d’une adoption plénière, le lien de filiation créé se substitue à celui précédent. Il y a une rupture avec la famille d’origine.
Au contraire, lors d’une adoption simple, la deuxième filiation se superpose simplement à la filiation précédente. L’adopté conserve tous ses droits chez sa famille d’origine.
Pour voir l’adoption décidée, certaines conditions doivent être réunies comme la procédure doit être respectée. Si les critères respectés, l’adoption produira tous les effets.
Le déroulement de l’adoption simple :
A) procédure d’adoption simple :
Le Tribunal compétent pour l’adoption est normalement le Tgi du lieu dans lequel réside l’adoptant lorsque il est en France.
En savoir davantage sur la procédure d’adoption simple ? Appelez un d’avocats spécialiste en filiation.
B) Les effets de l’adoption simple :
Quand prononcée, l’adoption emporte des conséquences sur le nom de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et enfin sur la vocation successorale de l’adopté.
En savoir davantage sur les conséquences de l’adoption simple ? Contactez un avocat de ce spécialisé en filiation.
C) circonstance de l’adoption simple :
Les conditions nécessaires touchent l’adopté, l’adoptant, les rapports entre eux et finalement le acquiescement à l’adoption.
En savoir plus sur les conditions de l’adoption simple ? Appelez un avocat de ce spécialiste de la filiation.
3) Les AVOCATS Spécialistes
Reconnaissance de paternité :
L’action en recherche de paternité permet à un descendant d’établir ce lien de filiation envers celui qu’il pense être son père en se rapprochant le Tribunal de grande instance. L’assistance d’un d’avocats est capital dans cette processus.
A) Qui peut introduire une action en recherche de paternité ?
Cette action doit être exercée par l’enfant lui-même à compter de ses 18 ans jusqu’à ses 28 ans et par la mère dans la minorité du descendant.
Il s’agit pour le descendant ou son représentant juridique d’établir la filiation paternelle si il a été conçu en dehors du mariage. Cette acte ne peut être entreprise ni pour un enfant issu d’un inceste, ni pour un descendant conçu lors d’une procréation médicalement assistée (contre le donneur).
B) A l’encontre de qui doit on lancer cette action de recherche de paternité ?
Cette action de recherche de paternité peut être exercée à l’encontre :
– de l’État quand ces héritiers ont renoncé à la succession.
– ou du père apparent,
– ou de ses héritiers quand le père allégué est disparu.
C) Processus de recherche de paternité :
Cette action en reconnaissance de paternité peut être introduite devant le TGI du lieu de résidence de la personne à l’égard duquel l’enfant souhaite faire établir indivisible lien de filiation.
La représentation de l’ avocat d’_ avocats est de la sorte nécessaire. Una vocat de notre peut vous aider pour la procédure, nos s d’avocats spécialistes de la filiation vous conseilleront et vous défendront.
si le décédé avait engagé cette action de son vivant, ses héritiers doivent la poursuivre.
Aussi, si l’enfant est lui-même parent et disparait préalablement ses 28 ans, ses héritiers doivent agir à sa place antérieurement l’expiration du temps dont il disposait originairement.
D) Irrecevabilité de l’action de reconnaissance de paternité :
L’action de recherche de paternité est inacceptable:
– lorsqu’un lien de filiation est déjà incontestable à l’égard d’un homme différent (présomption de paternité du conjoint de la mère soit recherche de paternité),
– en cas d’inceste total (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur),
– quand le descendant est placé en vue de son adoption.
Si le lien de filiation est déjà établi, il faut en premier contester le lien précédemment confirmé et en emporter l’annulation.
Dans tous les cas, un avocat de ce spécialiste en filiation pourra vous épauler pour cette action de reconnaissance de paternité. .